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Statuts du club

Les statuts du club APNEE

Index de l'article

ARTICLE 5
La qualité de membre de l'association se perd par démission ou par radiation prononcée
par le Comité Directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves.
La décision ne peut être prise qu'à la majorité des deux tiers des membres composant le
Comité Directeur.
Le membre intéressé doit être entendu au préalable par le Comité Directeur et peut faire
appel de la décision devant l'Assemblée Générale.