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Règlement Intérieur du Club Apnée

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CHAPITRE 4 - BATEAU

 

ARTICLE 10 - UTILISATION DU BATEAU

 

Le bateau représentant un investissement important et présentant des risques spécifiques, son utilisation est soumise aux règles suivantes :

 

1°) La réglementation maritime, et en particulier les règles de navigation conformément à la catégorie et aux dérogations, sont impérativement respectées. Le nombre de passagers et de plongeurs ne dépasse pas celui de l’homologation : pour le TIKILI, un maximum de 14 personnes (dont le pilote) en toute circonstance. Tous les passagers et plongeurs sont licenciés à la FFESSM et adhérents du club.

2°) Les personnes à bord ont revêtu leur tenue de plongée ou à défaut sont équipées de brassières.

3°) En matière de plongée, toutes les sorties du bateau nécessitent la présence d'un Directeur de plongée du club et les règles d’encadrement sont respectées. Une fiche de sécurité est élaborée avant la plongée et complétée à l’issue de la plongée. Les fiches de sécurité sont réunies dans le livre de plongée du bateau. Les papiers des plongeurs : licence, certificat médical, carte de niveau sont à bord et contrôlés par le Directeur de plongée.

4°) Lors des sorties chasse sous-marine, la réglementation est respectée ; en particulier, le directeur de plongée vérifie qu’aucun bloc de plongée n’est à bord.

5°) Le navire de l’association ne peut être piloté que par une personne titulaire du permis hauturier et dont l’agrément aura été soumis au Comité Directeur. Sa responsabilité est pleine et entière et prévaut sur celle du directeur de plongée pour tout ce qui concerne la bonne marche du bateau. Chaque fois que possible, le cumul entre les fonctions de pilote et de directeur de plongée est évité. Lorsque le bateau est mouillé au large, un pilote reste toujours à bord.

6°) Seuls les responsables bateau sont habilités à modifier les paramètres des instruments de bord.

7°) Après chaque sortie, le bateau est replacé dans sa place de port et correctement arrimé. Le plein du réservoir est effectué.

8°) La vérification des niveaux de carburant et d’huile s’impose avant chaque départ.

9°) Le livre de bord est complété après chaque utilisation. Il mentionne : - le nom du pilote,
- les dates et heures de la sortie,
- le lieu,

- le compteur horaire de départ et d’arrivée,
- le volume de carburant ayant fait l’objet du plein,
- et, d’une manière générale, tout évènement significatif (contrôle par exemple) ou renseignement susceptible d’intérêt.

10°) Les papiers du bateau sont embarqués. Le pilote a son permis à bord. Un moyen de communication est à bord ; la VHF est utilisée par les personnes habilitées.

11°) Tout incident est immédiatement porté à la connaissance des présidents de la commission « bateau » et de l’A.P.N.E.E.